Mentions légales de Bella Cosa

Identification et publication

Editeur

Le site www.mebellacosa.com est édité par Emilie Claudette Bernadette CHAIN, nom d’usage MARTIN, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Bella Cosa.

L’entreprise est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Angers sous le numéro 987 466 240 R.C.S. Angers.

Adresse de l’établissement :

7 chemin de Saint-Blaise

Brissac-Quincé

49320 Brissac Loire Aubance

France

Adresse électronique : contact@mebellacosa.com

Téléphone : 06.16.69.52.15

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Directrice de la publication : Emilie CHAIN, nom d’usage MARTIN

Hébergeur

Le site www.mebellacosa.com est hébergé par WiziShop, société par actions simplifiée au capital social de 46 952 €, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 503 594 525, dont le siège social est situé 8 avenue Malaussena, 06000 Nice, France.

Contact : contact@wizishop.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site www.mebellacosa.com ainsi que les éléments qui le composent, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, structure et mise en page, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Bella Cosa ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Bella Cosa.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site www.mebellacosa.com est Émilie CHAIN, nom d’usage MARTIN, entrepreneur individuel, exploitant la boutique en ligne Bella Cosa.

Adresse : 7 chemin de Saint-Blaise, 49320 Brissac-Loire-Aubance

E-mail : contact@mebellacosa.com

Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site et de la gestion des commandes, Bella Cosa peut collecter les informations suivantes :

• nom et prénom ;
• adresse postale et adresse de livraison ;
• adresse e-mail et numéro de téléphone ;
• informations relatives aux commandes, aux paiements et aux livraisons ;
• informations transmises lors d’une demande de contact ;
• données de connexion et de navigation ;
• adresse e-mail communiquée lors de l’inscription à la newsletter.

Les informations bancaires nécessaires au paiement sont traitées directement par les prestataires de paiement sécurisés proposés sur le site. Bella Cosa n’a pas accès au numéro complet de la carte bancaire utilisée.

Finalités et bases légales des traitements

Les données personnelles collectées sont utilisées pour :

• enregistrer, préparer, expédier et suivre les commandes ;
• gérer les paiements, les factures, les retours et les remboursements ;
• répondre aux demandes adressées au service client ;
• assurer la sécurité du site et prévenir les tentatives de fraude ;
• respecter les obligations comptables, fiscales et légales de Bella Cosa ;
• envoyer la newsletter et les communications commerciales lorsque la personne concernée y a consenti ;
• mesurer la fréquentation du site et améliorer l’expérience de navigation, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

Les traitements nécessaires à la gestion d’une commande reposent sur l’exécution du contrat conclu avec le client. Certains traitements reposent sur une obligation légale, sur l’intérêt légitime de Bella Cosa à sécuriser et améliorer son activité ou sur le consentement de l’utilisateur.

Destinataires des données

Les données personnelles ne sont ni vendues ni louées.

Elles peuvent être transmises uniquement aux prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique et à l’exécution des commandes, notamment :

• la plateforme d’hébergement et de gestion de la boutique WiziShop ;
• les prestataires de paiement ;
• les transporteurs chargés de la livraison ;
• les prestataires techniques, de messagerie ou d’analyse d’audience utilisés par Bella Cosa.

Ces prestataires accèdent uniquement aux données nécessaires à l’exécution de leurs missions et sont tenus de les traiter conformément à la réglementation applicable.

Lorsque certains prestataires traitent des données en dehors de l’Espace économique européen, ces transferts sont encadrés par les mécanismes prévus par le Règlement général sur la protection des données.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Les informations relatives aux commandes et à la facturation sont conservées pendant dix ans afin de respecter les obligations comptables et légales.

Les données utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant la relation commerciale, puis pendant trois ans à compter du dernier achat ou du dernier contact avec la personne concernée, sauf opposition ou retrait du consentement.

Droits des personnes

Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose, selon sa situation, des droits suivants :

• droit d’accès à ses données ;
• droit de rectification ;
• droit à l’effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la portabilité de ses données ;
• droit de retirer son consentement à tout moment.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :

contact@mebellacosa.com

ou par courrier à :

Bella Cosa

7 chemin de Saint-Blaise

49320 Brissac-Loire-Aubance

Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, accessible sur le site www.cnil.fr.

Cookies

Le site www.mebellacosa.com utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement, notamment pour mémoriser le contenu du panier, sécuriser la navigation et permettre l’accès aux différentes fonctionnalités de la boutique.

D’autres cookies, notamment destinés à la mesure d’audience, à la personnalisation ou aux services proposés par des partenaires, peuvent être utilisés avec le consentement préalable de l’utilisateur.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies depuis le bandeau prévu à cet effet. Il peut modifier ou retirer son consentement à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies accessible sur le site.

Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’accès aux principales fonctionnalités de la boutique.

Mentions légales mises à jour le 4 octobre 2026.